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SCI DE BEAUSOLEIL

Active
Siren339 996 316SCI03300 CUSSETCréée le 02 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 996 316, SCI DE BEAUSOLEIL est une SCI créée le 2 février 1987. Son siège social est situé 15 rue des Soupirs, 03300 Cusset. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN AYMAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI DE BEAUSOLEIL
SIREN
339 996 316
SIRET (siège)
339 996 316 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10339996316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 996 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 1987
Siège social
15 RUE DES SOUPIRS, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEAUSOLEIL

L'acquisition, la construction, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles à usage d'habitation, commercial administratif, professionnel ou mixte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BEAUSOLEIL

AA

ALAIN AYMAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 1987) · 39 ans

CA

CHRISTOPHE AYMAIN

Autre

Depuis la création (02 février 1987) · 39 ans

Établissements de SCI DE BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    339 996 316 00016 · ouvert le 23 décembre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BEAUSOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 21 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BEAUSOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1987

Questions fréquentes sur SCI DE BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEAUSOLEIL est 339 996 316. Le SIRET de son siège social est 339 996 316 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10339996316.

Qui dirige SCI DE BEAUSOLEIL ?

SCI DE BEAUSOLEIL est dirigée par ALAIN AYMAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI DE BEAUSOLEIL est situé 15 rue des Soupirs, 03300 Cusset.

SCI DE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEAUSOLEIL.

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