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SCI DE BEGLES

Active
Siren379 849 870SCI33130 BEGLESCréée le 20 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

SCI DE BEGLES est une SCI immatriculée le 20 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 849 870. Son siège social est situé 388 bd Jean-Jacques Bosc Begles, 33130 Begles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PASCUAL BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE BEGLES

Dénomination
SCI DE BEGLES
SIREN
379 849 870
SIRET (siège)
379 849 870 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24379849870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 849 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 1990
Siège social
388 BD JEAN-JACQUES BOSC BEGLES, 33130, BEGLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEGLES

Demolition, propriete, edification, gestion, administration de tout patrimoine immobilier.

Finances de SCI DE BEGLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BEGLES

P

PASCUAL BERNARD

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI DE BEGLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33130 BEGLESSiègeActif

    379 849 870 00017 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE BEGLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BEGLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BEGLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BEGLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEGLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE BEGLES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEGLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BEGLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DE BEGLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEGLES ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEGLES est 379 849 870. Le SIRET de son siège social est 379 849 870 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24379849870.

Qui dirige SCI DE BEGLES ?

SCI DE BEGLES est dirigée par PASCUAL BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE BEGLES ?

Le siège social de SCI DE BEGLES est situé 388 bd Jean-Jacques Bosc Begles, 33130 Begles.

SCI DE BEGLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEGLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEGLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEGLES.

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