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SCI DE BEL AIR

Active
Siren338 743 495Société civile12130 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACCréée le 30 octobre 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
6,1 k€

SCI DE BEL AIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 338 743 495. Elle est domiciliée Rte Nationale Lot Castecalde, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). JEAN MORAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BEL AIR

Dénomination
SCI DE BEL AIR
SIREN
338 743 495
SIRET (siège)
338 743 495 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06338743495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 743 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
RTE NATIONALE LOT CASTECALDE, 12130, SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BEL AIR

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION, PAR BAIL OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES, BATIS OU NON, ET EXCEPTIONNELLEMENT VENTE DESDITS IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE BEL AIR

JM

JEAN MORAND

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

BV

BERNARD VERLAGUET

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12130 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACSiègeActif

    338 743 495 00016 · ouvert le 08 février 1977 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DE BEL AIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE BEL AIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI DE BEL AIR est 338 743 495. Le SIRET de son siège social est 338 743 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06338743495.

Qui dirige SCI DE BEL AIR ?

SCI DE BEL AIR est dirigée par JEAN MORAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BEL AIR ?

Le siège social de SCI DE BEL AIR est situé Rte Nationale Lot Castecalde, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.

SCI DE BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BEL AIR.