SCI DE BELEZY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 65,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BELEZY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2002, identifiée par le SIREN 431 581 065. Son siège social est situé Domaine de Belezy Chez M.f.schelstraete, 84410 Bedoin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARC-ANTOINE SCHELSTRAETE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE BELEZY
INSEE- Dénomination
- SCI DE BELEZY
- SIREN
- 431 581 065
- SIRET (siège)
- 431 581 065 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11431581065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 581 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 65 553,08 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2002
- Siège social
- DOMAINE DE BELEZY CHEZ M.F.SCHELSTRAETE, 84410, BEDOIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BELEZY
Exploitation gestion de domaine notamment par location
Finances de SCI DE BELEZY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BELEZY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2014
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE BELEZY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 BEDOINSiègeActif
431 581 065 00015 · ouvert le 14 avril 1970 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE BELEZY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE BELEZY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BELEZY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BELEZY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BELEZY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BELEZY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00188
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BELEZY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BELEZY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCHELSTRAETE Marc-Antoine
- création
Date d'effet : 11 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DE BELEZY
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BELEZY ?
Le numéro SIREN de SCI DE BELEZY est 431 581 065. Le SIRET de son siège social est 431 581 065 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11431581065.
Qui dirige SCI DE BELEZY ?
SCI DE BELEZY est dirigée par MARC-ANTOINE SCHELSTRAETE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 17 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BELEZY ?
Le siège social de SCI DE BELEZY est situé Domaine de Belezy Chez M.f.schelstraete, 84410 Bedoin.
SCI DE BELEZY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BELEZY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BELEZY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BELEZY.
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