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SCI DE BELLUSSIE

Active
Siren443 967 609SCI81600 MontansCréée le 31 octobre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,9 k€
Effectif
Non publié

SCI DE BELLUSSIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 967 609. Elle est domiciliée LD "Bellussie", 81600 Montans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. REMI HERAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BELLUSSIE

Dénomination
SCI DE BELLUSSIE
SIREN
443 967 609
SIRET (siège)
443 967 609 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10443967609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 967 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 878,37 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
LD "Bellussie", 81600, Montans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BELLUSSIE

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous immeubles, terrains, sis dans les Communes de MONTANS, PARISOT et PEYROLE (Tarn), en vue de favoriser l'activité cynégétique et, d'une manière générale, d'organiser dans les meilleures conditions de confort, détente et amitié, la réunion et le séjour des membres de la société, et généralement toutes entreprises ou opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient en rien le caractère civil de la société.

Finances de SCI DE BELLUSSIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BELLUSSIE

ND

NHAT DOAN

Associé indéfiniment responsable

RH

REMI HERAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2024

JA

JEAN-CLAUDE ANDRAL

Associé indéfiniment responsable

JF

JEROME FERNANDEZ

Associé indéfiniment responsable

JV

JULIEN VIDAL

Associé indéfiniment responsable

BL

BRUNO LAYSSOL

Associé indéfiniment responsable

AB

ALAIN BERTOLUZZO

Associé indéfiniment responsable

PL

PHILIPPE LAYSSOL

Associé indéfiniment responsable

OL

OLIVIER LOPES

Associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-PIERRE MADER

Associé indéfiniment responsable

GM

GILBERT MARCATO

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE BELLUSSIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 MontansSiègeActif

    443 967 609 00019 · ouvert le 13 mai 1969 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BELLUSSIE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 février 2021

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DE BELLUSSIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BELLUSSIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BELLUSSIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BELLUSSIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BELLUSSIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BELLUSSIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BELLUSSIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HERAL Rémi, Arnaud, Thibaut

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE BELLUSSIE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BELLUSSIE ?

Le numéro SIREN de SCI DE BELLUSSIE est 443 967 609. Le SIRET de son siège social est 443 967 609 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443967609.

Qui dirige SCI DE BELLUSSIE ?

SCI DE BELLUSSIE est dirigée par REMI HERAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BELLUSSIE ?

Le siège social de SCI DE BELLUSSIE est situé LD "Bellussie", 81600 Montans.

SCI DE BELLUSSIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BELLUSSIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BELLUSSIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BELLUSSIE.