CheckersProcédures

SCI DE BOURBON

Active
Siren444 684 575SCI21120 MOLOYCréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions142 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE BOURBON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifiée par le SIREN 444 684 575. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che des Cimeraux, 21120 Moloy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Marie THIREL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE BOURBON

Dénomination
SCI DE BOURBON
SIREN
444 684 575
SIRET (siège)
444 684 575 00046
N° TVA intracommunautaire
FR30444684575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 684 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2015
Siège social
3 CHE DES CIMERAUX, 21120, MOLOY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE BOURBON

En France et à l'étranger : acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial professionnel rural ou d'habitation

Finances de SCI DE BOURBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BOURBON

EP

Emmanuel PERRIN

Associé indéfiniment responsable

MT

Marie THIREL

Gérant

MP

Matthias PERRIN

Associé indéfiniment responsable

AP

ALCIDE PERRIN

Associé indéfiniment responsable

JP

Jean-Marc PERRIN

Gérant

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE BOURBON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21120 MOLOYSiègeActif

    444 684 575 00046 · ouvert le 16 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 21120 TIL-CHATELFermé

    444 684 575 00020 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 6820B

  • 21120 ECHEVANNESFermé

    444 684 575 00038 · ouvert le 23 mai 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BOURBON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DE BOURBON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BOURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BOURBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BOURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

142 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE BOURBON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BOURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BOURBON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : PERRIN Marie Buna Catherine ; Gérant : PERRIN Jean-Marc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : PERRIN Marie Buna Catherine ; Gérant : PERRIN Jean-Marc

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2015-06-15 · Début d'activité : 2015-06-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI DE BOURBON

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BOURBON ?

Le numéro SIREN de SCI DE BOURBON est 444 684 575. Le SIRET de son siège social est 444 684 575 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30444684575.

Qui dirige SCI DE BOURBON ?

SCI DE BOURBON est dirigée par Marie THIREL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BOURBON ?

Le siège social de SCI DE BOURBON est situé 3 Che des Cimeraux, 21120 Moloy.

SCI DE BOURBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BOURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BOURBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BOURBON.

Entreprises similaires

Même activité à Moloy

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Moloy

Entreprises du même secteur à Moloy

Entreprises à Moloy

Toutes les entreprises à Moloy