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SCI DE BROUSSAIN

Active
Siren321 921 165SCI89200 AVALLONCréée le 23 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 921 165, SCI DE BROUSSAIN est une SCI créée le 23 juillet 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Industrielle, 89200 Avallon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE SUREAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE BROUSSAIN

Dénomination
SCI DE BROUSSAIN
SIREN
321 921 165
SIRET (siège)
321 921 165 00023
N° TVA intracommunautaire
FR79321921165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 921 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 1981
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE, 89200, AVALLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BROUSSAIN

acquisition construction gestion et exploitation d'ensembles immobiliers

Finances de SCI DE BROUSSAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BROUSSAIN

PS

PIERRE SUREAU

Gérant

Depuis la création (23 juillet 1981) · 45 ans

Établissements de SCI DE BROUSSAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89200 AVALLONSiègeActif

    321 921 165 00023 · ouvert le 11 mai 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BROUSSAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DE BROUSSAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BROUSSAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BROUSSAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BROUSSAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BROUSSAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BROUSSAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BROUSSAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1981

Questions fréquentes sur SCI DE BROUSSAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BROUSSAIN ?

Le numéro SIREN de SCI DE BROUSSAIN est 321 921 165. Le SIRET de son siège social est 321 921 165 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79321921165.

Qui dirige SCI DE BROUSSAIN ?

SCI DE BROUSSAIN est dirigée par PIERRE SUREAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE BROUSSAIN ?

Le siège social de SCI DE BROUSSAIN est situé zone Industrielle, 89200 Avallon.

SCI DE BROUSSAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BROUSSAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BROUSSAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BROUSSAIN.

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