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SCI DE BUCLANS

Active
Siren348 644 469SCI39200 SAINT-CLAUDECréée le 22 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DE BUCLANS est une SCI immatriculée le 22 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 644 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de l'Abbaye, 39200 Saint-Claude. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MICHEL CURTET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BUCLANS

Dénomination
SCI DE BUCLANS
SIREN
348 644 469
SIRET (siège)
348 644 469 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73348644469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 644 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 1988
Siège social
1 PL DE L'ABBAYE, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BUCLANS

se reporter aux statuts

Finances de SCI DE BUCLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BUCLANS

JC

JEAN-MICHEL CURTET

Gérant

Depuis la création (22 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI DE BUCLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    348 644 469 00010 · ouvert le 27 août 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BUCLANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BUCLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BUCLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BUCLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BUCLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BUCLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BUCLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BUCLANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DE BUCLANS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BUCLANS ?

Le numéro SIREN de SCI DE BUCLANS est 348 644 469. Le SIRET de son siège social est 348 644 469 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73348644469.

Qui dirige SCI DE BUCLANS ?

SCI DE BUCLANS est dirigée par JEAN-MICHEL CURTET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE BUCLANS ?

Le siège social de SCI DE BUCLANS est situé 1 Pl de l'Abbaye, 39200 Saint-Claude.

SCI DE BUCLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BUCLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BUCLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BUCLANS.

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