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SCI DE BUGANEL

Active
Siren479 537 920SCI45590 SAINT-CYR-EN-VALCréée le 24 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 537 920, SCI DE BUGANEL est une SCI créée le 24 novembre 2004. Elle est domiciliée 16 rue de la Planchette, 45590 Saint-Cyr-en-Val. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL GASC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BUGANEL

Dénomination
SCI DE BUGANEL
SIREN
479 537 920
SIRET (siège)
479 537 920 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79479537920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 537 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2004
Siège social
16 RUE DE LA PLANCHETTE, 45590, SAINT-CYR-EN-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BUGANEL

GESTION DE BIENS IMMOBILIERS LOCATION GESTION DE VALEURS MOBILIERES DE PORTEFEUILLES DE TITRES PLUS PARTICULIEREMENT ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI DE BUGANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BUGANEL

MG

MICHEL GASC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2004) · 21 ans

RT

ROSE THOMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI DE BUGANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45590 SAINT-CYR-EN-VALSiègeActif

    479 537 920 00015 · ouvert le 29 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BUGANEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BUGANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BUGANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BUGANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BUGANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BUGANEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BUGANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BUGANEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI DE BUGANEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BUGANEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE BUGANEL est 479 537 920. Le SIRET de son siège social est 479 537 920 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79479537920.

Qui dirige SCI DE BUGANEL ?

SCI DE BUGANEL est dirigée par MICHEL GASC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BUGANEL ?

Le siège social de SCI DE BUGANEL est situé 16 rue de la Planchette, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

SCI DE BUGANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BUGANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BUGANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BUGANEL.

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