SCI DE CARVAL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,6 k€
SCI DE CARVAL est une SCI immatriculée le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 632 544. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom du Frandat Nerac, 47600 Nerac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SABINE DUCHESNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CARVAL
INSEE- Dénomination
- SCI DE CARVAL
- SIREN
- 441 632 544
- SIRET (siège)
- 441 632 544 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58441632544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 632 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 avril 2002
- Siège social
- DOM DU FRANDAT NERAC, 47600, NERAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CARVAL
Propriété et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers administration et gestion du patrimoine social conclusion de tout prêt et généralement toutes opérations pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société
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Finances de SCI DE CARVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CARVAL
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2021
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE CARVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47600 NERACSiègeActif
441 632 544 00017 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE CARVAL
INPIConformité de SCI DE CARVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CARVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CARVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CARVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE CARVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : STERLIN Alexandre ; Gérant : STERLIN Sabine Marie-Françoise ; Associé indéfiniment responsable : LE BIAVANT Laetitia ; Associé indéfiniment responsable : DE GUILLEBON Armelle ; Associé indéfiniment responsable : STERLIN Vianney
- création
Date d'effet : 15 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DE CARVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CARVAL ?
Le numéro SIREN de SCI DE CARVAL est 441 632 544. Le SIRET de son siège social est 441 632 544 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58441632544.
Qui dirige SCI DE CARVAL ?
SCI DE CARVAL est dirigée par SABINE DUCHESNE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CARVAL ?
Le siège social de SCI DE CARVAL est situé Dom du Frandat Nerac, 47600 Nerac.
SCI DE CARVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CARVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CARVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CARVAL.
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