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SCI DE CHABONS

Active
Siren444 496 947SCI38690 CHABONSCréée le 20 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 496 947, SCI DE CHABONS est une SCI créée le 20 décembre 2002. Son siège social est situé Ham de la Maison Rouge Mme Leclerc Nadine, 38690 Chabons. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK MAITRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE CHABONS

Dénomination
SCI DE CHABONS
SIREN
444 496 947
SIRET (siège)
444 496 947 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37444496947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 496 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2002
Siège social
HAM DE LA MAISON ROUGE MME LECLERC NADINE, 38690, CHABONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CHABONS

LA PROPRIETE PAR VOIE D'ACQUISITION , GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DE CHABONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE CHABONS

PM

PATRICK MAITRE

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DE CHABONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 CHABONSSiègeActif

    444 496 947 00011 · ouvert le 29 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE CHABONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE CHABONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHABONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CHABONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHABONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CHABONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHABONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CHABONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE CHABONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHABONS ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHABONS est 444 496 947. Le SIRET de son siège social est 444 496 947 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37444496947.

Qui dirige SCI DE CHABONS ?

SCI DE CHABONS est dirigée par PATRICK MAITRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE CHABONS ?

Le siège social de SCI DE CHABONS est situé Ham de la Maison Rouge Mme Leclerc Nadine, 38690 Chabons.

SCI DE CHABONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CHABONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CHABONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHABONS.

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