SCI DE CHAMPBAYARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,7 k€
SCI DE CHAMPBAYARD est une SCI immatriculée le 18 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 509 910. Le siège social de l'entreprise se trouve 1061 Rte de Maure, 42130 Marcilly-le-Chatel. SCI DE CHAMPBAYARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID CHAPTUT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE CHAMPBAYARD
INSEE- Dénomination
- SCI DE CHAMPBAYARD
- SIREN
- 512 509 910
- SIRET (siège)
- 512 509 910 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR08512509910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 509 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 650 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2009
- Siège social
- 1061 RTE DE MAURE, 42130, MARCILLY-LE-CHATEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CHAMPBAYARD
Propriété, gestion, administration de tous biens, aliénation du/des immeubles devenus inutiles à la société. Gestion de sa trésorerie par tous moyens y compris par valeurs mobilières, souscription d'un ou plusieurs bons de capitalisation.
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Finances de SCI DE CHAMPBAYARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CHAMPBAYARD
INSEED.F.G.
Autre
Depuis la création (18 mai 2009) · 17 ans
Établissements de SCI DE CHAMPBAYARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42130 MARCILLY-LE-CHATELSiègeActif
512 509 910 00026 · ouvert le 23 avril 2009 · NAF 6820B
- 42130 MARCILLY-LE-CHATELFermé
512 509 910 00018 · ouvert le 23 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CHAMPBAYARD
INPIConformité de SCI DE CHAMPBAYARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHAMPBAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CHAMPBAYARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CHAMPBAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE CHAMPBAYARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-18 · Début d'activité : 2009-04-23
- création
Date d'effet : 18 mai 2009
Questions fréquentes sur SCI DE CHAMPBAYARD
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHAMPBAYARD ?
Le numéro SIREN de SCI DE CHAMPBAYARD est 512 509 910. Le SIRET de son siège social est 512 509 910 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08512509910.
Qui dirige SCI DE CHAMPBAYARD ?
SCI DE CHAMPBAYARD est dirigée par DAVID CHAPTUT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CHAMPBAYARD ?
Le siège social de SCI DE CHAMPBAYARD est situé 1061 Rte de Maure, 42130 Marcilly-le-Chatel.
SCI DE CHAMPBAYARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CHAMPBAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CHAMPBAYARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHAMPBAYARD.
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