SCI DE CHAMPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 457 563, SCI DE CHAMPE est une SCI créée le 15 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve rue d'Alsace, 88540 Bussang. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par - CUNAT CHARLES DOMINIQUE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CHAMPE
INSEE- Dénomination
- SCI DE CHAMPE
- SIREN
- 381 457 563
- SIRET (siège)
- 381 457 563 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69381457563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 457 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 avril 1991
- Siège social
- RUE D'ALSACE, 88540, BUSSANG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CHAMPE
ACQUIS.ADMIN.EXPL.TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI DE CHAMPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CHAMPE
INSEEÉtablissements de SCI DE CHAMPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88540 BUSSANGSiègeActif
381 457 563 00017 · ouvert le 27 février 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE CHAMPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DE CHAMPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHAMPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CHAMPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHAMPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CHAMPE. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1999 · N° 97-16.715
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CHAMPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CHAMPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI DE CHAMPE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHAMPE ?
Le numéro SIREN de SCI DE CHAMPE est 381 457 563. Le SIRET de son siège social est 381 457 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69381457563.
Qui dirige SCI DE CHAMPE ?
SCI DE CHAMPE est dirigée par - CUNAT CHARLES DOMINIQUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CHAMPE ?
Le siège social de SCI DE CHAMPE est situé rue d'Alsace, 88540 Bussang.
SCI DE CHAMPE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CHAMPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CHAMPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHAMPE.
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