SCI DE CHAMPFEUILLET

Active

Siren385 076 286SCI38120 SAINT-EGREVECréée le 30 mars 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 60,3 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 076 286, SCI DE CHAMPFEUILLET est une SCI créée le 30 mars 1992. Elle est domiciliée 3 bd Jomardiere le Floreal, 38120 Saint-Egreve. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par DANIELE MARTIN, autre.

Fiche d'identité de SCI DE CHAMPFEUILLET

INSEE

Dénomination: SCI DE CHAMPFEUILLET
SIREN: 385 076 286
SIRET (siège): 385 076 286 00017
N° TVA intracommunautaire: FR95385076286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 385 076 286
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 60 278,34 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 30 mars 1992
Siège social: 3 BD JOMARDIERE LE FLOREAL, 38120, SAINT-EGREVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DE CHAMPFEUILLET

Acquisition construction et gestion de diverses parcelles sises à MOIRANS.

Finances de SCI DE CHAMPFEUILLET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CHAMPFEUILLET

INSEE

DANIELE MARTIN

Autre

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

DENISE MARTIN

Autre

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

PAULETTE MARTIN

Autre

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DE CHAMPFEUILLET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38120 SAINT-EGREVESiègeActif
385 076 286 00017 · ouvert le 30 mars 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE CHAMPFEUILLET

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DE CHAMPFEUILLET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHAMPFEUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CHAMPFEUILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHAMPFEUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CHAMPFEUILLET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00239
Désigne un expert ou un autre technicien
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHAMPFEUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CHAMPFEUILLET

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI DE CHAMPFEUILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHAMPFEUILLET ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHAMPFEUILLET est 385 076 286. Le SIRET de son siège social est 385 076 286 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95385076286.

Qui dirige SCI DE CHAMPFEUILLET ?

SCI DE CHAMPFEUILLET est dirigée par DANIELE MARTIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CHAMPFEUILLET ?

Le siège social de SCI DE CHAMPFEUILLET est situé 3 bd Jomardiere le Floreal, 38120 Saint-Egreve.