SCI DE CHARPENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 876 111, SCI DE CHARPENTIER est une 6540 créée le 21 novembre 2001. Son siège social est situé 22 Rte de Somme Bionne Chez J.b. Cremmer, 51800 Valmy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN CREMMER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CHARPENTIER
INSEE- Dénomination
- SCI DE CHARPENTIER
- SIREN
- 439 876 111
- SIRET (siège)
- 439 876 111 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90439876111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 876 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 650 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- 22 RTE DE SOMME BIONNE CHEZ J.B. CREMMER, 51800, VALMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CHARPENTIER
ACQUISITION,VENTE ET GESTION PAR LOCATION DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI DE CHARPENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CHARPENTIER
INSEEÉtablissements de SCI DE CHARPENTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51800 VALMYSiègeActif
439 876 111 00014 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CHARPENTIER
INPIComptes annuels de SCI DE CHARPENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CHARPENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CHARPENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CHARPENTIER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/01840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2025F00495
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/01325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 février 2025 · N° 2024007239
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/01744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 février 2024 · N° 23/02130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 19 janvier 2024 · N° 23/02220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 01 décembre 2023 · N° 22/02796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/05335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 03 février 2023 · N° 22/03617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 novembre 2022 · N° 21/03425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 09 septembre 2022 · N° 21/04152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-16.402
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 2019 · N° 17-26.753
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 17-14.380
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CHARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CHARPENTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DE CHARPENTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHARPENTIER ?
Le numéro SIREN de SCI DE CHARPENTIER est 439 876 111. Le SIRET de son siège social est 439 876 111 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90439876111.
Qui dirige SCI DE CHARPENTIER ?
SCI DE CHARPENTIER est dirigée par JEAN CREMMER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CHARPENTIER ?
Le siège social de SCI DE CHARPENTIER est situé 22 Rte de Somme Bionne Chez J.b. Cremmer, 51800 Valmy.
SCI DE CHARPENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CHARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CHARPENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHARPENTIER.
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