Checkers

SCI DE CHARTEUSE

Active
Siren484 925 789SCI74440 TANINGESCréée le 17 novembre 2005

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE CHARTEUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 925 789. Son siège social est situé Le Praz de Lys, 74440 Taninges. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par PIERRE BOUILHAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE CHARTEUSE

Dénomination
SCI DE CHARTEUSE
SIREN
484 925 789
SIRET (siège)
484 925 789 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91484925789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 925 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
17 novembre 2005
Siège social
LE PRAZ DE LYS, 74440, TANINGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CHARTEUSE

sans activité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE CHARTEUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CHARTEUSE

PB

PIERRE BOUILHAC

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DE CHARTEUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 TANINGESSiègeActif

    484 925 789 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DE CHARTEUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI DE CHARTEUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CHARTEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CHARTEUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CHARTEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE CHARTEUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI DE CHARTEUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CHARTEUSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE CHARTEUSE est 484 925 789. Le SIRET de son siège social est 484 925 789 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91484925789.

Qui dirige SCI DE CHARTEUSE ?

SCI DE CHARTEUSE est dirigée par PIERRE BOUILHAC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE CHARTEUSE ?

Le siège social de SCI DE CHARTEUSE est situé Le Praz de Lys, 74440 Taninges.

SCI DE CHARTEUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CHARTEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CHARTEUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CHARTEUSE.