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SCI DE CLAVARIN

Active
Siren490 405 289SCI31800 SAINT-GAUDENSCréée le 06 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE CLAVARIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 405 289. Son siège social est situé 205 av Francois Mitterrand, 31800 Saint-Gaudens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DIDIER TOUZANNE, autre.

Fiche d'identité de SCI DE CLAVARIN

Dénomination
SCI DE CLAVARIN
SIREN
490 405 289
SIRET (siège)
490 405 289 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01490405289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 405 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2006
Siège social
205 AV FRANCOIS MITTERRAND, 31800, SAINT-GAUDENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CLAVARIN

ACHAT, VENTE, LOCATION, CONSTRUCTION, REFECTION, GESTION, ENTRETIEN, AMENAGEMENT DE BIENS IMMOBILIERS ET TOUTES ACTIVITES ET PRESTATIONS QUI S'Y RAPPORTENT.

Finances de SCI DE CLAVARIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CLAVARIN

DT

DIDIER TOUZANNE

Autre

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2017

VT

VINCENT TOUZANNE

Autre

J

J2M2T

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE CLAVARIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31800 SAINT-GAUDENSSiègeActif

    490 405 289 00011 · ouvert le 19 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE CLAVARIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE CLAVARIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLAVARIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CLAVARIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLAVARIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CLAVARIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CLAVARIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CLAVARIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    TOUZANNE Vincent Roger nom d'usage : TOUZANNE devient gérant. TOUZANNE Didier Jean-Marie nom d'usage : TOUZANNE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DE CLAVARIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLAVARIN ?

Le numéro SIREN de SCI DE CLAVARIN est 490 405 289. Le SIRET de son siège social est 490 405 289 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01490405289.

Qui dirige SCI DE CLAVARIN ?

SCI DE CLAVARIN est dirigée par DIDIER TOUZANNE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CLAVARIN ?

Le siège social de SCI DE CLAVARIN est situé 205 av Francois Mitterrand, 31800 Saint-Gaudens.

SCI DE CLAVARIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CLAVARIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CLAVARIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLAVARIN.

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