SCI DE CLAVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 241 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 296 857, SCI DE CLAVEL est une SCI créée le 30 septembre 1998. Son siège social est situé 18 av du Docteur Paul Durand Maison Chapoutier, 26600 Tain-l'Hermitage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC CHAPOUTIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE CLAVEL
INSEE- Dénomination
- SCI DE CLAVEL
- SIREN
- 420 296 857
- SIRET (siège)
- 420 296 857 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96420296857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 296 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 240 869,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 septembre 1998
- Siège social
- 18 AV DU DOCTEUR PAUL DURAND MAISON CHAPOUTIER, 26600, TAIN-L'HERMITAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CLAVEL
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI DE CLAVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CLAVEL
INSEEÉtablissements de SCI DE CLAVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 TAIN-L'HERMITAGESiègeActif
420 296 857 00014 · ouvert le 18 septembre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CLAVEL
INPIComptes annuels de SCI DE CLAVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CLAVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, mise en Etat 1ère Chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 22/01110
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-17.853
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 octobre 1992 · N° 90-20.519
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CLAVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1998
Questions fréquentes sur SCI DE CLAVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLAVEL ?
Le numéro SIREN de SCI DE CLAVEL est 420 296 857. Le SIRET de son siège social est 420 296 857 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96420296857.
Qui dirige SCI DE CLAVEL ?
SCI DE CLAVEL est dirigée par MARC CHAPOUTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CLAVEL ?
Le siège social de SCI DE CLAVEL est situé 18 av du Docteur Paul Durand Maison Chapoutier, 26600 Tain-l'Hermitage.
SCI DE CLAVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CLAVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLAVEL.
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