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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 141 801, SCI DE CLOVIS est une 6540 créée le 21 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit Godard LIEUDIT GODARD, 33570 Francs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCIS CHEVALIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE CLOVIS

Dénomination
SCI DE CLOVIS
SIREN
813 141 801
SIRET (siège)
813 141 801 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60813141801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 141 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
304 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 2015
Siège social
Lieudit Godard LIEUDIT GODARD, 33570, FRANCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE CLOVIS

La gestion, l'administration , la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire et généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social.

Finances de SCI DE CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CLOVIS

FC

FRANCIS CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2015) · 11 ans

CJ

CHRISTIANE JOUSSEAUME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DE CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33570 FRANCSSiègeActif

    813 141 801 00015 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE CLOVIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE CLOVIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CLOVIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-21 · Début d'activité : 2015-08-01

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2015

Questions fréquentes sur SCI DE CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLOVIS ?

Le numéro SIREN de SCI DE CLOVIS est 813 141 801. Le SIRET de son siège social est 813 141 801 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60813141801.

Qui dirige SCI DE CLOVIS ?

SCI DE CLOVIS est dirigée par FRANCIS CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CLOVIS ?

Le siège social de SCI DE CLOVIS est situé Lieudit Godard LIEUDIT GODARD, 33570 Francs.

SCI DE CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLOVIS.