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SCI DE CLUSA

Active
Siren449 254 432SCI47390 LAYRACCréée le 04 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE CLUSA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2016, identifiée par le SIREN 449 254 432. Le siège social de l'entreprise se trouve Tapie, 47390 Layrac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SYLVIE ROUZAUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE CLUSA

Dénomination
SCI DE CLUSA
SIREN
449 254 432
SIRET (siège)
449 254 432 00023
N° TVA intracommunautaire
FR09449254432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 254 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 mai 2016
Siège social
TAPIE, 47390, LAYRAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE CLUSA

Acquisition

Finances de SCI DE CLUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE CLUSA

SR

SYLVIE ROUZAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

AS

ALEXANDRE SARTORI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DE CLUSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47390 LAYRACSiègeActif

    449 254 432 00023 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820A

  • 82400 VALENCEFermé

    449 254 432 00015 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE CLUSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE CLUSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE CLUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE CLUSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE CLUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE CLUSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculée le 2016-05-04 · Début d'activité : 2003-06-20

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI DE CLUSA

Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLUSA ?

Le numéro SIREN de SCI DE CLUSA est 449 254 432. Le SIRET de son siège social est 449 254 432 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09449254432.

Qui dirige SCI DE CLUSA ?

SCI DE CLUSA est dirigée par SYLVIE ROUZAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE CLUSA ?

Le siège social de SCI DE CLUSA est situé Tapie, 47390 Layrac.

SCI DE CLUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE CLUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE CLUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLUSA.

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