SCI DE CORNEILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE CORNEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 465 556. Elle est domiciliée 8 RUE du Vert Galant, 62220 Carvin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. OUAHID SLIMANE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE CORNEILLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE CORNEILLE
- SIREN
- 433 465 556
- SIRET (siège)
- 433 465 556 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR33433465556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 465 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 83 850 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2000
- Siège social
- 8 RUE du Vert Galant, 62220, Carvin
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CORNEILLE
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.
Finances de SCI DE CORNEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CORNEILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de SCI DE CORNEILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62220 CarvinSiègeActif
433 465 556 00028 · ouvert le 22 octobre 2021 · NAF 6820B
- 59139 WattigniesFermé
433 465 556 00010 · ouvert le 16 octobre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CORNEILLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE CORNEILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CORNEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CORNEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CORNEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CORNEILLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00654
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/54203
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 juin 2024 · N° 24/52482
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2001 · N° 00-13.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CORNEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CORNEILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Immatriculée le 2023-12-20 · Début d'activité : 2021-10-22
- création
Date d'effet : 09 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DE CORNEILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CORNEILLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE CORNEILLE est 433 465 556. Le SIRET de son siège social est 433 465 556 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33433465556.
Qui dirige SCI DE CORNEILLE ?
SCI DE CORNEILLE est dirigée par OUAHID SLIMANE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CORNEILLE ?
Le siège social de SCI DE CORNEILLE est situé 8 RUE du Vert Galant, 62220 Carvin.
SCI DE CORNEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CORNEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CORNEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CORNEILLE.
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