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SCI DE COUSSIGNAC

Active
Siren348 873 357SCI07700 BOURG-SAINT-ANDEOLCréée le 20 décembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE COUSSIGNAC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 873 357. Son siège social est situé 1600 Rte de St Montan, 07700 Bourg-Saint-Andeol. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ARNAUD FAVEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE COUSSIGNAC

Dénomination
SCI DE COUSSIGNAC
SIREN
348 873 357
SIRET (siège)
348 873 357 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74348873357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 873 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 décembre 1988
Siège social
1600 RTE DE ST MONTAN, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE COUSSIGNAC

ACQUISITION, PRISE A BAIL, LOCATION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DE COUSSIGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE COUSSIGNAC

AF
GF

GEORGES FAVEL

Autre

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE COUSSIGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif

    348 873 357 00019 · ouvert le 10 novembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE COUSSIGNAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Conformité de SCI DE COUSSIGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE COUSSIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE COUSSIGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE COUSSIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE COUSSIGNAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    FAVEL Arnaud Robert Marie nom d'usage : FAVEL devient gérant. FAVEL Georges Henri nom d'usage : FAVEL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DE COUSSIGNAC

Quel est le numéro SIREN de SCI DE COUSSIGNAC ?

Le numéro SIREN de SCI DE COUSSIGNAC est 348 873 357. Le SIRET de son siège social est 348 873 357 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74348873357.

Qui dirige SCI DE COUSSIGNAC ?

SCI DE COUSSIGNAC est dirigée par ARNAUD FAVEL, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE COUSSIGNAC ?

Le siège social de SCI DE COUSSIGNAC est situé 1600 Rte de St Montan, 07700 Bourg-Saint-Andeol.

SCI DE COUSSIGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE COUSSIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE COUSSIGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE COUSSIGNAC.