SCI DE COUSSIGNAC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DE COUSSIGNAC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 873 357. Son siège social est situé 1600 Rte de St Montan, 07700 Bourg-Saint-Andeol. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ARNAUD FAVEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE COUSSIGNAC
INSEE- Dénomination
- SCI DE COUSSIGNAC
- SIREN
- 348 873 357
- SIRET (siège)
- 348 873 357 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74348873357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 873 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 décembre 1988
- Siège social
- 1600 RTE DE ST MONTAN, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE COUSSIGNAC
ACQUISITION, PRISE A BAIL, LOCATION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS DROITS IMMOBILIERS
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INSEEBODACCAutre
Gérant
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE COUSSIGNAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif
348 873 357 00019 · ouvert le 10 novembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE COUSSIGNAC
INPIConformité de SCI DE COUSSIGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE COUSSIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE COUSSIGNAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE COUSSIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE COUSSIGNAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
FAVEL Arnaud Robert Marie nom d'usage : FAVEL devient gérant. FAVEL Georges Henri nom d'usage : FAVEL n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1988
Questions fréquentes sur SCI DE COUSSIGNAC
Quel est le numéro SIREN de SCI DE COUSSIGNAC ?
Le numéro SIREN de SCI DE COUSSIGNAC est 348 873 357. Le SIRET de son siège social est 348 873 357 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74348873357.
Qui dirige SCI DE COUSSIGNAC ?
SCI DE COUSSIGNAC est dirigée par ARNAUD FAVEL, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE COUSSIGNAC ?
Le siège social de SCI DE COUSSIGNAC est situé 1600 Rte de St Montan, 07700 Bourg-Saint-Andeol.
SCI DE COUSSIGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE COUSSIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE COUSSIGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE COUSSIGNAC.
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