SCI DE CRISTAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI DE CRISTAL est une société civile immatriculée le 5 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 405 270. Elle est domiciliée 215 Rte de Charlieu, 42300 Roanne. SCI DE CRISTAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCI DE CRISTAL
INSEE- Dénomination
- SCI DE CRISTAL
- SIREN
- 434 405 270
- SIRET (siège)
- 434 405 270 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64434405270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 405 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 janvier 2001
- Siège social
- 215 RTE DE CHARLIEU, 42300, ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI DE CRISTAL
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI DE CRISTAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42300 ROANNESiègeFermé
434 405 270 00019 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CRISTAL
INPIConformité de SCI DE CRISTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CRISTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CRISTAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 25 mars 2026 · N° 24/01437
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24-22.458
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Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025012939
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 15 octobre 2024 · N° 23/01897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 22 mai 2024 · N° 23/01897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/02076
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CRISTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE CRISTAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- création
Date d'effet : 05 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI DE CRISTAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CRISTAL ?
Le numéro SIREN de SCI DE CRISTAL est 434 405 270. Le SIRET de son siège social est 434 405 270 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64434405270.
Où se situe le siège social de SCI DE CRISTAL ?
Le siège social de SCI DE CRISTAL est situé 215 Rte de Charlieu, 42300 Roanne.
SCI DE CRISTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CRISTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CRISTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CRISTAL.
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