SCI DE DOUCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 857 904, SCI DE DOUCES est une SCI créée le 17 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Fierbois, 49260 Vaudelnay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIELLE BEAUDOIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE DOUCES
INSEE- Dénomination
- SCI DE DOUCES
- SIREN
- 448 857 904
- SIRET (siège)
- 448 857 904 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33448857904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 857 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2003
- Siège social
- FIERBOIS, 49260, VAUDELNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE DOUCES
Acquisition, exploitation, administration par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI DE DOUCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE DOUCES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2003) · 23 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2003) · 23 ans
Établissements de SCI DE DOUCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49260 VAUDELNAYSiègeActif
448 857 904 00016 · ouvert le 17 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE DOUCES
INPIComptes annuels de SCI DE DOUCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE DOUCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE DOUCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE DOUCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE DOUCES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 91-45.250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE DOUCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE DOUCES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI DE DOUCES
Quel est le numéro SIREN de SCI DE DOUCES ?
Le numéro SIREN de SCI DE DOUCES est 448 857 904. Le SIRET de son siège social est 448 857 904 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33448857904.
Qui dirige SCI DE DOUCES ?
SCI DE DOUCES est dirigée par DANIELLE BEAUDOIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE DOUCES ?
Le siège social de SCI DE DOUCES est situé Fierbois, 49260 Vaudelnay.
SCI DE DOUCES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE DOUCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE DOUCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE DOUCES.
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