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SCI DE DOUCET

Active
Siren439 776 808SCI47170 POUDENASCréée le 19 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DE DOUCET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 776 808. Le siège social de l'entreprise se trouve Doucet, 47170 Poudenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par RAFAEL BOSSAER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE DOUCET

Dénomination
SCI DE DOUCET
SIREN
439 776 808
SIRET (siège)
439 776 808 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68439776808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 776 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2001
Siège social
DOUCET, 47170, POUDENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE DOUCET

La propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou qu'elle prendrait à bail, et généralement toute opération de quelque nature qu'elle soit, pouvant être utile à la réalisation de l'objet social, pourvu qu'elle ne modifié Pasle caractère civil de la société

Finances de SCI DE DOUCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE DOUCET

RB

RAFAEL BOSSAER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

KM

KRIS MEEZE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DE DOUCET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47170 POUDENASSiègeActif

    439 776 808 00016 · ouvert le 19 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE DOUCET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE DOUCET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE DOUCET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE DOUCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE DOUCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE DOUCET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE DOUCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE DOUCET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DE DOUCET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE DOUCET ?

Le numéro SIREN de SCI DE DOUCET est 439 776 808. Le SIRET de son siège social est 439 776 808 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68439776808.

Qui dirige SCI DE DOUCET ?

SCI DE DOUCET est dirigée par RAFAEL BOSSAER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE DOUCET ?

Le siège social de SCI DE DOUCET est situé Doucet, 47170 Poudenas.

SCI DE DOUCET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE DOUCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE DOUCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE DOUCET.

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