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SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Active
Siren437 843 790SCI21560 COUTERNONCréée le 23 mai 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 843 790. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Bourgogne, 21560 Couternon. SCI DE L'ACQUEDUC DARCY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-CHARLES PIC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Dénomination
SCI DE L'ACQUEDUC DARCY
SIREN
437 843 790
SIRET (siège)
437 843 790 00027
N° TVA intracommunautaire
FR62437843790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 843 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 mai 2001
Siège social
12 RUE DE BOURGOGNE, 21560, COUTERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Location de logements

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Finances de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

JP

JEAN-CHARLES PIC

Gérant

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2017

CP

CLARA PIC

Associé indéfiniment responsable

JP

JOSEPHINE PIC

Associé indéfiniment responsable

AP

AGATHE PIC

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 COUTERNONSiègeActif

    437 843 790 00027 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2001

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ACQUEDUC DARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ACQUEDUC DARCY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIC Jean-Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIC Dominique, Michele né(e) NOIROT

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI DE L'ACQUEDUC DARCY

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est 437 843 790. Le SIRET de son siège social est 437 843 790 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62437843790.

Qui dirige SCI DE L'ACQUEDUC DARCY ?

SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est dirigée par JEAN-CHARLES PIC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY ?

Le siège social de SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est situé 12 rue de Bourgogne, 21560 Couternon.

SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ACQUEDUC DARCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ACQUEDUC DARCY.

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