SCI DE L AIGUILLON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 307 698, SCI DE L AIGUILLON est une SCI créée le 4 juillet 1988. Elle est domiciliée RUE chemin de la Taille Boursault, 58640 Varennes-Vauzelles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL BISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L AIGUILLON
INSEE- Dénomination
- SCI DE L AIGUILLON
- SIREN
- 345 307 698
- SIRET (siège)
- 345 307 698 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63345307698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 307 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 1988
- Siège social
- RUE chemin de la Taille Boursault, 58640, Varennes-Vauzelles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI DE L AIGUILLON
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INSEEÉtablissements de SCI DE L AIGUILLON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58640 Varennes-VauzellesSiègeFermé
345 307 698 00018 · ouvert le 08 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L AIGUILLON
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DE L AIGUILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L AIGUILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L AIGUILLON. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01539
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01415
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01417
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01538
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/04115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 2002 · N° 00-41.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 00-70.118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L AIGUILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L AIGUILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1988
Questions fréquentes sur SCI DE L AIGUILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L AIGUILLON ?
Le numéro SIREN de SCI DE L AIGUILLON est 345 307 698. Le SIRET de son siège social est 345 307 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63345307698.
Qui dirige SCI DE L AIGUILLON ?
SCI DE L AIGUILLON est dirigée par MICHEL BISSON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE L AIGUILLON ?
Le siège social de SCI DE L AIGUILLON est situé RUE chemin de la Taille Boursault, 58640 Varennes-Vauzelles.
SCI DE L AIGUILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L AIGUILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L AIGUILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L AIGUILLON.
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