SCI DE L'AIGUILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L'AIGUILLON est une SCI immatriculée le 30 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 303 545. Son siège social est situé 112 rue de Marzy, 58000 Nevers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOEL BULOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'AIGUILLON
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'AIGUILLON
- SIREN
- 489 303 545
- SIRET (siège)
- 489 303 545 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44489303545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 303 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 2006
- Siège social
- 112 RUE DE MARZY, 58000, NEVERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'AIGUILLON
ACQUISITION GESTION LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, DROITS IMMOBILIERS OU ASSIMILES
Finances de SCI DE L'AIGUILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'AIGUILLON
INSEEÉtablissements de SCI DE L'AIGUILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58000 NEVERSSiègeActif
489 303 545 00011 · ouvert le 03 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'AIGUILLON
INPIComptes annuels de SCI DE L'AIGUILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'AIGUILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'AIGUILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'AIGUILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'AIGUILLON. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01539
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01415
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01417
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01538
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/00942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/04115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 2002 · N° 00-41.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 00-70.118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'AIGUILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'AIGUILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI DE L'AIGUILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'AIGUILLON ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'AIGUILLON est 489 303 545. Le SIRET de son siège social est 489 303 545 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44489303545.
Qui dirige SCI DE L'AIGUILLON ?
SCI DE L'AIGUILLON est dirigée par JOEL BULOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'AIGUILLON ?
Le siège social de SCI DE L'AIGUILLON est situé 112 rue de Marzy, 58000 Nevers.
SCI DE L'AIGUILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'AIGUILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'AIGUILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'AIGUILLON.
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