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SCI DE L'AMELLIER

Active
Siren519 720 338SCI84330 CAROMBCréée le 08 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 720 338, SCI DE L'AMELLIER est une SCI créée le 8 février 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 av de l’Europe, 84330 Caromb. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANNE PUYBONNIEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'AMELLIER

Dénomination
SCI DE L'AMELLIER
SIREN
519 720 338
SIRET (siège)
519 720 338 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01519720338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 720 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 février 2010
Siège social
33 AV DE L’EUROPE, 84330, CAROMB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'AMELLIER

Achat de tous biens immobiliers ou mobiliers sous quelque forme que ce soit administration générale desdits biens exploitation par bail location ou autrement desdits biens.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'AMELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'AMELLIER

CB

CLAUDE BOURGET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2010) · 16 ans

AP

ANNE PUYBONNIEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DE L'AMELLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 CAROMBSiègeActif

    519 720 338 00010 · ouvert le 21 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'AMELLIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L'AMELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'AMELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'AMELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'AMELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'AMELLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'AMELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'AMELLIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-08 · Début d'activité : 2009-12-21

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2010

Questions fréquentes sur SCI DE L'AMELLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'AMELLIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'AMELLIER est 519 720 338. Le SIRET de son siège social est 519 720 338 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01519720338.

Qui dirige SCI DE L'AMELLIER ?

SCI DE L'AMELLIER est dirigée par ANNE PUYBONNIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'AMELLIER ?

Le siège social de SCI DE L'AMELLIER est situé 33 av de l’Europe, 84330 Caromb.

SCI DE L'AMELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'AMELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'AMELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'AMELLIER.

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