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SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Active
Siren807 768 437SCI54260 LONGUYONCréée le 14 novembre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 807 768 437, SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est une SCI créée le 14 novembre 2014. Elle est domiciliée 60 rue Carnot, 54260 Longuyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-LUC NOSPEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Dénomination
SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
SIREN
807 768 437
SIRET (siège)
807 768 437 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10807768437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 768 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 2014
Siège social
60 RUE CARNOT, 54260, LONGUYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Acquisition, mise en valeur, location d'immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

JN

JEAN-LUC NOSPEL

Autre

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2015

Anciens dirigeants (1)

CS

Carmine SGUERA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2014 à avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54260 LONGUYONSiègeActif

    807 768 437 00012 · ouvert le 30 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2014

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ANCIENNE DOUANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ANCIENNE DOUANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOSPEL Jean-Luc, Raymond

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-14 · Début d'activité : 2014-10-30

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2014

Questions fréquentes sur SCI DE L'ANCIENNE DOUANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est 807 768 437. Le SIRET de son siège social est 807 768 437 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10807768437.

Qui dirige SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?

SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est dirigée par JEAN-LUC NOSPEL, autre.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?

Le siège social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est situé 60 rue Carnot, 54260 Longuyon.

SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ANCIENNE DOUANE.

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