SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 768 437, SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est une SCI créée le 14 novembre 2014. Elle est domiciliée 60 rue Carnot, 54260 Longuyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-LUC NOSPEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
- SIREN
- 807 768 437
- SIRET (siège)
- 807 768 437 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10807768437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 768 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 novembre 2014
- Siège social
- 60 RUE CARNOT, 54260, LONGUYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
Acquisition, mise en valeur, location d'immeuble
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Finances de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2014 à avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54260 LONGUYONSiègeActif
807 768 437 00012 · ouvert le 30 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
INPIConformité de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ANCIENNE DOUANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ANCIENNE DOUANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOSPEL Jean-Luc, Raymond
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-14 · Début d'activité : 2014-10-30
- création
Date d'effet : 14 novembre 2014
Questions fréquentes sur SCI DE L'ANCIENNE DOUANE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est 807 768 437. Le SIRET de son siège social est 807 768 437 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10807768437.
Qui dirige SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?
SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est dirigée par JEAN-LUC NOSPEL, autre.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE ?
Le siège social de SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est situé 60 rue Carnot, 54260 Longuyon.
SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ANCIENNE DOUANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ANCIENNE DOUANE.
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