SCI DE L'ARBONNOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DE L'ARBONNOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2011, identifiée par le SIREN 530 433 002. Elle est domiciliée 11 rue Claude Monet, 59510 Hem. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALICE BRIAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARBONNOISE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARBONNOISE
- SIREN
- 530 433 002
- SIRET (siège)
- 530 433 002 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR50530433002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 433 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 février 2011
- Siège social
- 11 RUE CLAUDE MONET, 59510, HEM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARBONNOISE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DE L'ARBONNOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARBONNOISE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de SCI DE L'ARBONNOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59510 HEMSiègeActif
530 433 002 00025 · ouvert le 31 janvier 2024 · NAF 6820B
- 59650 Villeneuve-d AscqFermé
530 433 002 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARBONNOISE
INPIConformité de SCI DE L'ARBONNOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARBONNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'ARBONNOISE. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 1993 · N° 91-19.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARBONNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ARBONNOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Briais, nom d'usage : Masse, Alice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 18 février 2011
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARBONNOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARBONNOISE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARBONNOISE est 530 433 002. Le SIRET de son siège social est 530 433 002 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50530433002.
Qui dirige SCI DE L'ARBONNOISE ?
SCI DE L'ARBONNOISE est dirigée par ALICE BRIAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARBONNOISE ?
Le siège social de SCI DE L'ARBONNOISE est situé 11 rue Claude Monet, 59510 Hem.
SCI DE L'ARBONNOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARBONNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARBONNOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARBONNOISE.
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