SCI DE L ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 105 028, SCI DE L ARBOUSIER est une SCI créée le 24 avril 1992. Son siège social est situé 67 Che de l’Arbousier Cazilhac, 34190 Cazilhac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUELINE GOIORANI, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ARBOUSIER
- SIREN
- 385 105 028
- SIRET (siège)
- 385 105 028 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR88385105028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 105 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 avril 1992
- Siège social
- 67 CHE DE L’ARBOUSIER CAZILHAC, 34190, CAZILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ARBOUSIER
ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, DE TOUT IMMEUBLE BATI OU NON BATI A USAGE COMMERCIAL, D'HABITATION OU INDUSTRIEL
Finances de SCI DE L ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L ARBOUSIER
INSEEÉtablissements de SCI DE L ARBOUSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34190 CAZILHACSiègeActif
385 105 028 00018 · ouvert le 24 avril 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L ARBOUSIER
INPIComptes annuels de SCI DE L ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L ARBOUSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI DE L ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ARBOUSIER est 385 105 028. Le SIRET de son siège social est 385 105 028 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88385105028.
Qui dirige SCI DE L ARBOUSIER ?
SCI DE L ARBOUSIER est dirigée par JACQUELINE GOIORANI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE L ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI DE L ARBOUSIER est situé 67 Che de l’Arbousier Cazilhac, 34190 Cazilhac.
SCI DE L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARBOUSIER.
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