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SCI DE L'ARBRE

Active
Siren340 050 798SCI58410 ENTRAINS-SUR-NOHAINCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DE L'ARBRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 340 050 798. Elle est domiciliée 4 Pl du Marche, 58410 Entrains-sur-Nohain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL ARNOULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARBRE

Dénomination
SCI DE L'ARBRE
SIREN
340 050 798
SIRET (siège)
340 050 798 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11340050798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 050 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
4 PL DU MARCHE, 58410, ENTRAINS-SUR-NOHAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARBRE

Acquisition d'un immeuble à usage commercial et habitation, construction et l'acquisition de tous autres immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ARBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARBRE

DA

DANIEL ARNOULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BB

BRIGITTE BRETON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DE L'ARBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58410 ENTRAINS-SUR-NOHAINSiègeActif

    340 050 798 00016 · ouvert le 16 janvier 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ARBRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DE L'ARBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ARBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'ARBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARBRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'ARBRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARBRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE est 340 050 798. Le SIRET de son siège social est 340 050 798 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11340050798.

Qui dirige SCI DE L'ARBRE ?

SCI DE L'ARBRE est dirigée par DANIEL ARNOULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARBRE ?

Le siège social de SCI DE L'ARBRE est situé 4 Pl du Marche, 58410 Entrains-sur-Nohain.

SCI DE L'ARBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARBRE.

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