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SCI DE L'ARBRE

Active
Siren391 897 741SCI69006 LYONCréée le 16 juillet 1993

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
56,4 k€

SCI DE L'ARBRE est une SCI immatriculée le 16 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 897 741. Elle est domiciliée 9 rue Jacques Moyron, 69006 Lyon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NIZET MORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARBRE

Dénomination
SCI DE L'ARBRE
SIREN
391 897 741
SIRET (siège)
391 897 741 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79391897741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 897 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
56 406,14 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 juillet 1993
Siège social
9 RUE JACQUES MOYRON, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARBRE

L'acquisition, la gestion, l'administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers et fonds de commerce

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ARBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARBRE

NM

NIZET MORET

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DE L'ARBRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69006 LYONSiègeFermé

    391 897 741 00016 · ouvert le 16 juillet 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L'ARBRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 17 février 1994

  • Acte

Dépôt du 17 février 1994

  • Acte

Dépôt du 17 février 1994

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ARBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARBRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ARBRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARBRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE est 391 897 741. Le SIRET de son siège social est 391 897 741 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79391897741.

Qui dirige SCI DE L'ARBRE ?

SCI DE L'ARBRE est dirigée par NIZET MORET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARBRE ?

Le siège social de SCI DE L'ARBRE est situé 9 rue Jacques Moyron, 69006 Lyon.

SCI DE L'ARBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARBRE.

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