SCI DE L'ARBRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 683 478, SCI DE L'ARBRE est une SCI créée le 20 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 127 Chs Saint-Pierre, 80080 Amiens. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO BILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARBRE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARBRE
- SIREN
- 451 683 478
- SIRET (siège)
- 451 683 478 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22451683478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 683 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 janvier 2004
- Siège social
- 127 CHS SAINT-PIERRE, 80080, AMIENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARBRE
acquisition, administration et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI DE L'ARBRE
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INSEEÉtablissements de SCI DE L'ARBRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80080 AMIENSSiègeActif
451 683 478 00015 · ouvert le 19 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARBRE
INPIConformité de SCI DE L'ARBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARBRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 23 avril 2026 · N° 25/05234
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Tribunal judiciaire, cTX Gal inf/= 10 000€
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/00879
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/01060
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 septembre 2025 · N° 22/02979
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Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 27 août 2025 · N° 25/02928
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Décision du 26 août 2025 · N° 24/00495
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Décision du 26 juin 2025 · N° 23/02584
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Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00290
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 4
Décision du 27 mars 2025 · N° 19/04396
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Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 12 février 2025 · N° 2024006262
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 08 janvier 2025 · N° 18/01058
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Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00573
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Cour d'appel, 1ere Chambre
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 15/01176
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Décision du 26 avril 2024 · N° 23/17301
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 27 novembre 2023 · N° 21/00384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ARBRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2004
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARBRE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE est 451 683 478. Le SIRET de son siège social est 451 683 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22451683478.
Qui dirige SCI DE L'ARBRE ?
SCI DE L'ARBRE est dirigée par BRUNO BILLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARBRE ?
Le siège social de SCI DE L'ARBRE est situé 127 Chs Saint-Pierre, 80080 Amiens.
SCI DE L'ARBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARBRE.
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