SCI DE L ARBRE VERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 87,8 k€
SCI DE L ARBRE VERT est une SCI immatriculée le 30 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 183 703. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de l Arbre Vert, 59440 Avesnelles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL Porliod, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L ARBRE VERT
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ARBRE VERT
- SIREN
- 384 183 703
- SIRET (siège)
- 384 183 703 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR31384183703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 183 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 87 810,63 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 janvier 1992
- Siège social
- 1 RUE DE L ARBRE VERT, 59440, AVESNELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ARBRE VERT
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout bien et droit immobilier, ainsi que la prise d'intérêt et de participation dans toutes sociétés de même objet.
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Finances de SCI DE L ARBRE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L ARBRE VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 janvier 1992) · 34 ans
Établissements de SCI DE L ARBRE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59440 AVESNELLESSiègeActif
384 183 703 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L ARBRE VERT
INPIConformité de SCI DE L ARBRE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARBRE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L ARBRE VERT. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 février 1996 · N° 94-15.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ARBRE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L ARBRE VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI DE L ARBRE VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARBRE VERT ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ARBRE VERT est 384 183 703. Le SIRET de son siège social est 384 183 703 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31384183703.
Qui dirige SCI DE L ARBRE VERT ?
SCI DE L ARBRE VERT est dirigée par DANIEL Porliod, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L ARBRE VERT ?
Le siège social de SCI DE L ARBRE VERT est situé 1 rue de l Arbre Vert, 59440 Avesnelles.
SCI DE L ARBRE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ARBRE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ARBRE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARBRE VERT.
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