SCI DE L'ARCHANGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,8 k€
SCI DE L'ARCHANGE est une SCI immatriculée le 3 mai 2000 sous le numéro SIREN 430 478 974. Son siège social est situé 17 Che de la Riviere (cr 47), 66000 Perpignan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SIMON SALES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARCHANGE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARCHANGE
- SIREN
- 430 478 974
- SIRET (siège)
- 430 478 974 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80430478974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 478 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 776 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 mai 2000
- Siège social
- 17 CHE DE LA RIVIERE (CR 47), 66000, PERPIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARCHANGE
proprieté administration gestion exploitation d'immeubles
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Finances de SCI DE L'ARCHANGE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARCHANGE
INSEEÉtablissements de SCI DE L'ARCHANGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66000 PERPIGNANSiègeActif
430 478 974 00016 · ouvert le 11 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARCHANGE
INPIConformité de SCI DE L'ARCHANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARCHANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARCHANGE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 20 mars 2026 · N° 26/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00117
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARCHANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ARCHANGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARCHANGE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARCHANGE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARCHANGE est 430 478 974. Le SIRET de son siège social est 430 478 974 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80430478974.
Qui dirige SCI DE L'ARCHANGE ?
SCI DE L'ARCHANGE est dirigée par SIMON SALES, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARCHANGE ?
Le siège social de SCI DE L'ARCHANGE est situé 17 Che de la Riviere (cr 47), 66000 Perpignan.
SCI DE L'ARCHANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARCHANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARCHANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARCHANGE.
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