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SCI DE L ARCHE

Active
Siren398 283 267SCI34210 OLONZACCréée le 20 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 283 267, SCI DE L ARCHE est une SCI créée le 20 septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve lotissement le Béal N[ 17 LOT LE BEAL N°17, 34210 Olonzac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL GAVELLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L ARCHE

Dénomination
SCI DE L ARCHE
SIREN
398 283 267
SIRET (siège)
398 283 267 00019
N° TVA intracommunautaire
FR30398283267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 283 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 1994
Siège social
lotissement le Béal N[ 17 LOT LE BEAL N°17, 34210, OLONZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ARCHE

Propriété,administration,location de tous immeubles.

Finances de SCI DE L ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L ARCHE

FG

FLORENCE GAVELLE

Autre

Depuis la création (20 septembre 1994) · 32 ans

MG

MAGALI GAVELLE

Autre

Depuis la création (20 septembre 1994) · 32 ans

MG

MICHEL GAVELLE

Gérant

Depuis la création (20 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DE L ARCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34210 OLONZACSiègeActif

    398 283 267 00019 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ARCHE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L ARCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI DE L ARCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ARCHE est 398 283 267. Le SIRET de son siège social est 398 283 267 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30398283267.

Qui dirige SCI DE L ARCHE ?

SCI DE L ARCHE est dirigée par MICHEL GAVELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ARCHE ?

Le siège social de SCI DE L ARCHE est situé lotissement le Béal N[ 17 LOT LE BEAL N°17, 34210 Olonzac.

SCI DE L ARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARCHE.

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