SCI DE L ARCHEVECHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DE L ARCHEVECHE est une SCI immatriculée le 5 août 1994 sous le numéro SIREN 398 037 663. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Sainte Croix Res le Jardin des Hesperides, 13260 Cassis. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BOYADJIAN JEAN CLAUDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L ARCHEVECHE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ARCHEVECHE
- SIREN
- 398 037 663
- SIRET (siège)
- 398 037 663 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR30398037663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 037 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 août 1994
- Siège social
- AV DE SAINTE CROIX RES LE JARDIN DES HESPERIDES, 13260, CASSIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ARCHEVECHE
L acquisition l administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de SCI DE L ARCHEVECHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L ARCHEVECHE
INSEEBOYADJIAN JEAN CLAUDE
Gérant
Depuis la création (05 août 1994) · 32 ans
Établissements de SCI DE L ARCHEVECHE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 13260 CASSISSiègeActif
398 037 663 00042 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820B
- 13001 MARSEILLEFermé
398 037 663 00018 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 702A
- 13001 MARSEILLEFermé
398 037 663 00026 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 702A
- 13400 AUBAGNEFermé
398 037 663 00034 · ouvert le 15 août 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE L ARCHEVECHE
INPIConformité de SCI DE L ARCHEVECHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARCHEVECHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ARCHEVECHE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 avril 2019 · N° 18-81.346
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 avril 2019 · N° 18-81.343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2001 · N° 99-42.309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2000 · N° 99-10.686
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ARCHEVECHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L ARCHEVECHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 05 août 1994
Questions fréquentes sur SCI DE L ARCHEVECHE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARCHEVECHE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ARCHEVECHE est 398 037 663. Le SIRET de son siège social est 398 037 663 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30398037663.
Qui dirige SCI DE L ARCHEVECHE ?
SCI DE L ARCHEVECHE est dirigée par BOYADJIAN JEAN CLAUDE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE L ARCHEVECHE ?
Le siège social de SCI DE L ARCHEVECHE est situé av de Sainte Croix Res le Jardin des Hesperides, 13260 Cassis.
SCI DE L ARCHEVECHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ARCHEVECHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ARCHEVECHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARCHEVECHE.
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