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SCI DE L ARCHIPEL

Active
Siren491 868 154SCI26700 PIERRELATTECréée le 12 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 868 154, SCI DE L ARCHIPEL est une SCI créée le 12 septembre 2006. Elle est domiciliée 6 All Louis Lapicque les Clematites, 26700 Pierrelatte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROLAND DEPEYRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L ARCHIPEL

Dénomination
SCI DE L ARCHIPEL
SIREN
491 868 154
SIRET (siège)
491 868 154 00015
N° TVA intracommunautaire
FR25491868154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 868 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 septembre 2006
Siège social
6 ALL LOUIS LAPICQUE LES CLEMATITES, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ARCHIPEL

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.

Finances de SCI DE L ARCHIPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L ARCHIPEL

RD

ROLAND DEPEYRE

Gérant

FD

FANNY DEPEYRE

Autre

Établissements de SCI DE L ARCHIPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    491 868 154 00015 · ouvert le 08 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ARCHIPEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L ARCHIPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L ARCHIPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L ARCHIPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L ARCHIPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BRAIZE Stéphanie nom d'usage : BRAIZE n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DEPEYRE Roland Robert Frédéric nom d'usage : DEPEYRE.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DE L ARCHIPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARCHIPEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ARCHIPEL est 491 868 154. Le SIRET de son siège social est 491 868 154 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25491868154.

Qui dirige SCI DE L ARCHIPEL ?

SCI DE L ARCHIPEL est dirigée par ROLAND DEPEYRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ARCHIPEL ?

Le siège social de SCI DE L ARCHIPEL est situé 6 All Louis Lapicque les Clematites, 26700 Pierrelatte.

SCI DE L ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARCHIPEL.

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