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SCI DE L'ARQUEBUSE

Active
Siren390 047 090SCI77000 LA ROCHETTECréée le 11 mai 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
320 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 047 090, SCI DE L'ARQUEBUSE est une SCI créée le 11 mai 2022. Elle est domiciliée 2 Pl de l'Eglise, 77000 La Rochette. SCI DE L'ARQUEBUSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTOPHE MAILLIARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARQUEBUSE

Dénomination
SCI DE L'ARQUEBUSE
SIREN
390 047 090
SIRET (siège)
390 047 090 00027
N° TVA intracommunautaire
FR18390047090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 047 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
319 761,81 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mai 2022
Siège social
2 PL DE L'EGLISE, 77000, LA ROCHETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARQUEBUSE

Acquisition, gestion, prise à bail de tous immeubles et droits immobiliers

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Finances de SCI DE L'ARQUEBUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARQUEBUSE

AL

ARNAUD LOUVET

Associé indéfiniment responsable

VL

VINCENT LOUVET

Associé indéfiniment responsable

VM

VERONIQUE MAILLIARD

Associé indéfiniment responsable

LM

LAURENCE MAILLIARD

Associé indéfiniment responsable

CM

CHRISTOPHE MAILLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mai 2022) · 4 ans

CM

CATHERINE MASSARD

Associé indéfiniment responsable

SM

SANDRINE MASSARD

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CM

Claude Mailliard,

Gérant · jusqu'à avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L'ARQUEBUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77000 LA ROCHETTESiègeActif

    390 047 090 00027 · ouvert le 16 janvier 1993 · NAF 6820B

  • 51130 BLANCS-COTEAUXFermé

    390 047 090 00019 · ouvert le 16 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ARQUEBUSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 11 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ARQUEBUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARQUEBUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ARQUEBUSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculée le 2022-05-11 · Début d'activité : 1993-01-16

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

    Gérant partant : Mailliard, Claude ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Mailliard, Christophe Désiré Nicolas

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARQUEBUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARQUEBUSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARQUEBUSE est 390 047 090. Le SIRET de son siège social est 390 047 090 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18390047090.

Qui dirige SCI DE L'ARQUEBUSE ?

SCI DE L'ARQUEBUSE est dirigée par CHRISTOPHE MAILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARQUEBUSE ?

Le siège social de SCI DE L'ARQUEBUSE est situé 2 Pl de l'Eglise, 77000 La Rochette.

SCI DE L'ARQUEBUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARQUEBUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARQUEBUSE.

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