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SCI DE L'ARQUEBUSE

Active
Siren448 842 799Société civile02600 COYOLLESCréée le 02 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE L'ARQUEBUSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2003, identifiée par le SIREN 448 842 799. Son siège social est situé 5 rue du Chateau, 02600 Coyolles. SCI DE L'ARQUEBUSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHARLES Bellet exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARQUEBUSE

Dénomination
SCI DE L'ARQUEBUSE
SIREN
448 842 799
SIRET (siège)
448 842 799 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17448842799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 842 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juin 2003
Siège social
5 RUE DU CHATEAU, 02600, COYOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARQUEBUSE

Propriété et gestion à titre civil, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu'ils se trouvent.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ARQUEBUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARQUEBUSE

CB

CHARLES Bellet

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

LB

LOUISE Bellet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

GB

GERARD Bellet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L'ARQUEBUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02600 COYOLLESSiègeActif

    448 842 799 00018 · ouvert le 24 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ARQUEBUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ARQUEBUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARQUEBUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ARQUEBUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARQUEBUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ARQUEBUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARQUEBUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARQUEBUSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARQUEBUSE est 448 842 799. Le SIRET de son siège social est 448 842 799 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17448842799.

Qui dirige SCI DE L'ARQUEBUSE ?

SCI DE L'ARQUEBUSE est dirigée par CHARLES Bellet, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARQUEBUSE ?

Le siège social de SCI DE L'ARQUEBUSE est situé 5 rue du Chateau, 02600 Coyolles.

SCI DE L'ARQUEBUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARQUEBUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARQUEBUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARQUEBUSE.