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SCI DE L ARVAN

Active
Siren448 859 173SCI17800 MAZEROLLESCréée le 17 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DE L ARVAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2003, identifiée par le SIREN 448 859 173. Son siège social est situé 15 rue de Bel Air Vallieres, 17800 Mazerolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTINE TURPAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L ARVAN

Dénomination
SCI DE L ARVAN
SIREN
448 859 173
SIRET (siège)
448 859 173 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57448859173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 859 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2003
Siège social
15 RUE DE BEL AIR VALLIERES, 17800, MAZEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ARVAN

Acquisition et gestion de tous immeubles.

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Finances de SCI DE L ARVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ARVAN

CT

CHRISTINE TURPAULT

Gérant

Depuis la création (17 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L ARVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 MAZEROLLESSiègeActif

    448 859 173 00016 · ouvert le 20 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ARVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L ARVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L ARVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L ARVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L ARVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ARVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L ARVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L ARVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARVAN ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ARVAN est 448 859 173. Le SIRET de son siège social est 448 859 173 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57448859173.

Qui dirige SCI DE L ARVAN ?

SCI DE L ARVAN est dirigée par CHRISTINE TURPAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L ARVAN ?

Le siège social de SCI DE L ARVAN est situé 15 rue de Bel Air Vallieres, 17800 Mazerolles.

SCI DE L ARVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ARVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ARVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARVAN.

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