SCI DE L'ARVOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 366 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L'ARVOR est une SCI immatriculée le 4 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 092 979. Elle est domiciliée 50 rue des Mimosas, 93460 Gournay-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SALVATRICE COSIMANO, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARVOR
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARVOR
- SIREN
- 434 092 979
- SIRET (siège)
- 434 092 979 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17434092979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 092 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 365 877 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2001
- Siège social
- 50 RUE DES MIMOSAS, 93460, GOURNAY-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARVOR
Acquisition transformation aménagement administration de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DE L'ARVOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARVOR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2018
Autre
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2018
Autre
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2018
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'ARVOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93460 GOURNAY-SUR-MARNESiègeActif
434 092 979 00013 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARVOR
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE L'ARVOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ARVOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'ARVOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARVOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'ARVOR. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mars 1995 · N° 93-15.261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARVOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'ARVOR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : LE MADIC Catherine en fonction le 30 Novembre 2009 ; Associé : LE MADIC Yann en fonction le 30 Novembre 2009 ; Gérant Associé : LE MADIC Steven modification le 30 Mars 2018 ; Gérant : COSIMANO Salvatrice en fonction le 30 Mars 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : LE MADIC Catherine en fonction le 30 Novembre 2009 ; Associé : LE MADIC Yann en fonction le 30 Novembre 2009 ; Gérant Associé : LE MADIC Steven modification le 22 Janvier 2018
- création
Date d'effet : 04 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARVOR
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARVOR ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARVOR est 434 092 979. Le SIRET de son siège social est 434 092 979 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17434092979.
Qui dirige SCI DE L'ARVOR ?
SCI DE L'ARVOR est dirigée par SALVATRICE COSIMANO, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARVOR ?
Le siège social de SCI DE L'ARVOR est situé 50 rue des Mimosas, 93460 Gournay-sur-Marne.
SCI DE L'ARVOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARVOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARVOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARVOR.
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