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SCI DE L'ATELIER

Active
Siren383 747 045Société civile95000 CERGYCréée le 02 décembre 1991

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE L'ATELIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 747 045. Elle est domiciliée 4 Sq du Diapason, 95000 Cergy. Elle exerce une activité de administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). Elle est dirigée par JAOUEN MICHEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ATELIER

Dénomination
SCI DE L'ATELIER
SIREN
383 747 045
SIRET (siège)
383 747 045 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42383747045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 747 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
02 décembre 1991
Siège social
4 SQ DU DIAPASON, 95000, CERGY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DE L'ATELIER

Administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non

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Finances de SCI DE L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ATELIER

J

JAOUEN MICHEL

Gérant

Depuis la création (02 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI DE L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95000 CERGYSiègeActif

    383 747 045 00011 · ouvert le 02 décembre 1991 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DE L'ATELIER

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DE L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DE L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER est 383 747 045. Le SIRET de son siège social est 383 747 045 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383747045.

Qui dirige SCI DE L'ATELIER ?

SCI DE L'ATELIER est dirigée par JAOUEN MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ATELIER ?

Le siège social de SCI DE L'ATELIER est situé 4 Sq du Diapason, 95000 Cergy.

SCI DE L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ATELIER.

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