SCI DE L'ATELIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 75,0 k€
SCI DE L'ATELIER est une SCI immatriculée le 8 août 2001 sous le numéro SIREN 438 822 348. Son siège social est situé route Nationale 20, 82350 Albias. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par KEDIDJA BOUKHALFA, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ATELIER
- SIREN
- 438 822 348
- SIRET (siège)
- 438 822 348 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR31438822348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 822 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 août 2001
- Siège social
- ROUTE NATIONALE 20, 82350, ALBIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ATELIER
ACQUSITION, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE TOUT TENEMENT IMMOBILIER.
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Finances de SCI DE L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ATELIER
INSEEÉtablissements de SCI DE L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82350 ALBIASSiègeActif
438 822 348 00019 · ouvert le 17 juillet 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE L'ATELIER
INPIConformité de SCI DE L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025002919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 2023 · N° 21-19.094
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ATELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2001
Questions fréquentes sur SCI DE L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER est 438 822 348. Le SIRET de son siège social est 438 822 348 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31438822348.
Qui dirige SCI DE L'ATELIER ?
SCI DE L'ATELIER est dirigée par KEDIDJA BOUKHALFA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ATELIER ?
Le siège social de SCI DE L'ATELIER est situé route Nationale 20, 82350 Albias.
SCI DE L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ATELIER.
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