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SCI DE L ATELIER

Active
Siren482 770 815SCI34670 SAINT-BRESCréée le 02 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE L ATELIER est une SCI immatriculée le 2 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 770 815. Son siège social est situé 1 rue de Saint Bauzille, 34670 Saint-Bres. SCI DE L ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). WILLIAM DELAHAYES-SERVOZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L ATELIER

Dénomination
SCI DE L ATELIER
SIREN
482 770 815
SIRET (siège)
482 770 815 00033
N° TVA intracommunautaire
FR25482770815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 770 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juin 2005
Siège social
1 RUE DE SAINT BAUZILLE, 34670, SAINT-BRES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ATELIER

Propriété et gestion à titre civil de biens mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI DE L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ATELIER

HS

HELOISE SERVOZ

Autre

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

WD

WILLIAM DELAHAYES-SERVOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

LM

LISE MONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DE L ATELIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34670 SAINT-BRESSiègeActif

    482 770 815 00033 · ouvert le 28 février 2020 · NAF 6820B

  • 30130 PONT-SAINT-ESPRITFermé

    482 770 815 00017 · ouvert le 02 juin 2005 · NAF 6820B

  • 34670 SAINT-BRESFermé

    482 770 815 00025 · ouvert le 28 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ATELIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 février 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Conformité de SCI DE L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2020-12-28 · Début d'activité : 2020-02-28

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DE L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ATELIER est 482 770 815. Le SIRET de son siège social est 482 770 815 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25482770815.

Qui dirige SCI DE L ATELIER ?

SCI DE L ATELIER est dirigée par WILLIAM DELAHAYES-SERVOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ATELIER ?

Le siège social de SCI DE L ATELIER est situé 1 rue de Saint Bauzille, 34670 Saint-Bres.

SCI DE L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ATELIER.

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