SCI DE L'ECOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 476 510, SCI DE L'ECOLE est une SCI créée le 24 septembre 2002. Elle est domiciliée 1329 rue Louise Michel, 42153 Riorges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY BARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L'ECOLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ECOLE
- SIREN
- 443 476 510
- SIRET (siège)
- 443 476 510 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR46443476510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 476 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 2002
- Siège social
- 1329 RUE LOUISE MICHEL, 42153, RIORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ECOLE
Gestion, jouissance, administration et disposition de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI DE L'ECOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ECOLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DE L'ECOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42153 RIORGESSiègeActif
443 476 510 00021 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ECOLE
INPIComptes annuels de SCI DE L'ECOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ECOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'ECOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ECOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ECOLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 15 juillet 2025 · N° 09/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 05 décembre 2022 · N° 21/00347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ECOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'ECOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- création
Date d'effet : 24 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DE L'ECOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ECOLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ECOLE est 443 476 510. Le SIRET de son siège social est 443 476 510 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46443476510.
Qui dirige SCI DE L'ECOLE ?
SCI DE L'ECOLE est dirigée par THIERRY BARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ECOLE ?
Le siège social de SCI DE L'ECOLE est situé 1329 rue Louise Michel, 42153 Riorges.
SCI DE L'ECOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ECOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ECOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ECOLE.
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