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SCI DE L ECUSSON

Active
Siren438 123 515SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 18 juin 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

SCI DE L ECUSSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 123 515. Elle est domiciliée 446 bd des Ecoles, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NADINE BAUFOUR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L ECUSSON

Dénomination
SCI DE L ECUSSON
SIREN
438 123 515
SIRET (siège)
438 123 515 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90438123515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 123 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 juin 2001
Siège social
446 BD DES ECOLES, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DE L ECUSSON

Propriété gestion administration exploitation par bail location ou autrement des immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle

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Finances de SCI DE L ECUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ECUSSON

NB

NADINE BAUFOUR

Gérant

En poste depuis novembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2017

NL

NICOLAS LEFRANCOIS

Autre

En poste depuis novembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2017

ML

MARC LEFRANCOIS

Autre

En poste depuis novembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2017

Anciens dirigeants (1)

JL

Jean-Pierre modification le 31 Octobre 2017 LEFRANCOIS

Gérant Associé · de novembre 2017 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L ECUSSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    438 123 515 00027 · ouvert le 31 octobre 2017 · NAF 6820B

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    438 123 515 00019 · ouvert le 30 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ECUSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI DE L ECUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ECUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ECUSSON. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ECUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ECUSSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    LEFRANCOIS Jean-Pierre nom d'usage : LEFRANCOIS n'est plus gérant. LEFRANCOIS Nicolas nom d'usage : LEFRANCOIS devient gérant. LEFRANCOIS Marc nom d'usage : LEFRANCOIS devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : LEFRANCOIS Jean-Pierre modification le 31 Octobre 2017 ; Gérant Associé : BAUFOUR Nadine modification le 31 Octobre 2017 ; Associé : LEFRANCOIS Nicolas en fonction le 31 Octobre 2017 ; Associé : LEFRANCOIS Marc en fonction le 31 Octobre 2017

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DE L ECUSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ECUSSON ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ECUSSON est 438 123 515. Le SIRET de son siège social est 438 123 515 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438123515.

Qui dirige SCI DE L ECUSSON ?

SCI DE L ECUSSON est dirigée par NADINE BAUFOUR, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ECUSSON ?

Le siège social de SCI DE L ECUSSON est situé 446 bd des Ecoles, 83140 Six-Fours-les-Plages.

SCI DE L ECUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ECUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ECUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ECUSSON.