SCI DE L'ELAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI DE L'ELAN est une SCI immatriculée le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 453 222 945. Le siège social de l'entreprise se trouve Malnoue Lot Q3 - Z.a.c., 77184 Emerainville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD BACHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ELAN
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ELAN
- SIREN
- 453 222 945
- SIRET (siège)
- 453 222 945 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59453222945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 222 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- MALNOUE LOT Q3 - Z.A.C., 77184, EMERAINVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ELAN
acquisition par achat ou apport. Propriété. Mise en valeur. Transformation. Aménagement. Location biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DE L'ELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ELAN
INSEEÉtablissements de SCI DE L'ELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77184 EMERAINVILLESiègeActif
453 222 945 00017 · ouvert le 13 février 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ELAN
INPIConformité de SCI DE L'ELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ELAN. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 mars 2025 · N° 24/55777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-26.432
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ELAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bache, Gerard
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI DE L'ELAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ELAN ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ELAN est 453 222 945. Le SIRET de son siège social est 453 222 945 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59453222945.
Qui dirige SCI DE L'ELAN ?
SCI DE L'ELAN est dirigée par GERARD BACHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ELAN ?
Le siège social de SCI DE L'ELAN est situé Malnoue Lot Q3 - Z.a.c., 77184 Emerainville.
SCI DE L'ELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ELAN.
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